Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") sont conclues entre : La marque Rivenza, gérée par Pierre-Louis Curtet, domicilié au Rue de Rivoli, 75001 Paris, France, ci-après dénommé "Le Vendeur", d’une part, Et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet rivenza.fr, ci-après dénommée "L’Acheteur", d’autre part.

Article 1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand rivenza.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes CGV.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site rivenza.fr, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits (matières, coupes, coloris) pour satisfaire au mieux l’information de l’Acheteur.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur le site sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur.

  • Livraison : Les frais de port sont de 5€ pour toute commande inférieure à 100€, et offerts pour toute commande égale ou supérieure à 100€. Une option "Expédition Prioritaire" est disponible à 12€.

Article 4. Commande et Paiement

L’Acheteur peut régler sa commande par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités.

Article 5. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif (généralement 7 à 10 jours ouvrés). Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de délai de livraison excessif du fait des services postaux ou des moyens de transport.

Article 6. Droit de Rétractation et Retours

Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, étiquettes).

  • Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.

Article 7. Responsabilité

Le Vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 8. Données à caractère personnel

Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur. Celles-ci ne sont utilisées que pour le traitement des commandes et la communication marketing (si acceptée). Conformément à la loi RGPD, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès et de suppression de ses données via contact@rivenza.fr.

Article 9. Règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.